Règlement interne

Préambule

“Les relations des membres de la communauté estudiantine doivent être fondées sur le respect mutuel, envers les enseignants, l’administration, l’acceptation des différences, l’esprit de compréhension envers autrui.En ce sens, toute intolérance ou toute agression, de quelque forme que ce soit, pour quelque prétexte que ce soit, doit être bannie de la façon la plus intransigeante. “

a- Ce règlement a pour objet de garantir une organisation adaptée aux missions de l’établissement.

b- Il s’applique à l’ensemble des usagers de l’école :

– Etudiants (1),

– Personnels administratifs, pédagogiques et techniques,

– Adultes et scolaires inscrits aux ateliers libres et/ou périscolaires,

– Visiteurs occasionnels

– Toute personne extérieure autorisée à pénétrer dans les locaux.

 

c- Il est établi en vue de permettre :

– Aux étudiants (1) de réussir leur cursus, dans la perspective de l’obtention du diplôme de kinésithérapie délivré par la Haute Ecole de Kinésithérapie de Casablanca.

– Aux personnels administratifs et techniques d’assurer des tâches adaptées à un bon fonctionnement de l’organisation de l’enseignement en vu de préparer les étudiants à l’obtention du diplôme de kinésithérapeute.

– A aux enseignants permanents et vacataires d’engager des actions pédagogiques valorisant les formations.

Ce règlement interne de la  Haute Ecole de Kinésithérapie  s’applique :

– Pour l’ensemble des étudiants sans restrictions et sans réserves est visé par ce règlement interne.

– Pour les enseignants vacataires et permanents

– Pour le personnel salarié de la HEK

– La Haute Ecole de Kinésithérapie de Casablanca est un établissement privé, autorisé par le ministère de l’Enseignement Supérieur. L’école est une entité du Groupe  « Centre des Hautes Ecoles Paramédicales », dont Monsieur Abdelhalim BELFAKIR est le Président Fondateur.

– L’école dispense un enseignement en kinésithérapie dans le cadre de formations supérieures habilitées par le Ministère de l’Enseignement Supérieur marocain.

– Le cursus de formation programmé sur 3 ans est  sanctionné par le diplôme de kinésithérapeute de la Haute Ecole de Kinésithérapie, après le passage des épreuves d’examens avec succès et la soutenance d’un mémoire.

– L’école propose également des formations continues et œuvre pour la promotion de la kinésithérapie au Maroc.

– Le personnel technique et administratif accède aux locaux selon les besoins du service.

– L’ouverture et la fermeture sont assurées par un agent affecté à cette tâche. La fermeture en fin de service s’effectue après visite complète et constat de la mise en ordre des lieux. La fermeture du portail de l’établissement est assurée également pendant les heures des enseignements. Au cours de ce temps toute entrée et sortie de l’établissement doit se faire connaître auprès du secrétariat.

– L’établissement est ouvert aux étudiants et enseignants du lundi au vendredi de 7 h 30 à 19h00 et le samedi de 8h00 à 12h00. Seuls les étudiants régulièrement inscrits ont accès aux salles de cours et de TP. Les familles, les amis, les anciens étudiants et les visiteurs étrangers à l’école doivent se présenter au secrétariat de direction et obtenir l’autorisation pour accéder aux locaux de l’établissement.

– période de vacances et pendant la pause déjeuner, les salles de cours, de travaux pratiques et la bibliothèque peuvent être accessibles en fonction de la disponibilité du personnel et ce dans un but d’étude sans nuisance, sur demande d’un étudiant inscrit. Ce dernier est tenu responsable du respect des locaux.

– L’accès à la bibliothèque de l’établissement est soumis à autorisation du secrétariat. Le fonctionnement de la bibliothèque est défini par un règlement spécifique.

– Dans le cadre de l’accès aux salles de cours et des travaux pratiques, toutes demandes de dérogation au présent règlement est à formuler par écrit auprès du secrétariat de l’école, en mentionnant les noms et l’objet de la demande.

– Le stationnement de véhicules et des deux roues n’est pas autorisé dans l’enceinte de l’établissement, sauf dérogation du directeur de l’établissement.

– Il est interdit de fumer dans l’enceinte de l’établissement

– Les boissons alcoolisées, les produits illicites, les matières dangereuses (acides, explosifs, essences…), tout objet pouvant être utilisé comme arme d’agression sont proscrites dans l’enceinte de l’établissement.

– Les conditions de stockage et d’utilisation  de produits dits « dangereux » dans le cadre de la formation et autorisé par la direction de l’école font l’objet d’un règlement particulier (Voir : Règlement spécifique au stockage et à l’usage de produits et équipements dangereux).

– En cas d’incendie dans les locaux de l’établissement, il est demandé aux étudiants d’observer rigoureusement les consignes suivantes :

Il est formellement interdit d’intervenir sur des installations techniques, de modifier les  équipements électriques ou autre élément des bâtiments sans l’accord préalable de la direction de l’école. Il est interdit de réaliser des branchements d’appareils électriques visiblement défectueux. . Il est interdit d’importer des produits inflammables. Les issues de sortie et de passage doivent constamment être libres de tout encombrement matériel. L’établissement est doté d’extincteurs permettant au personnel et aux étudiants d’intervenir immédiatement en cas de début d’incendie. Dans le cas d’absence de la maitrise de l’incendie, il est impératif d’évacuer calmement les locaux de l’établissement. L’alerte des sapeurs-pompiers doit être immédiate et systématique en cas d’incendie (se reporter aux consignes affichées : n° d’appel, procédure). A l’arrivée des secours, il est impératif de libérer le passage pour faciliter l’intervention des sapeurs-pompiers Le déclenchement de l’alerte incendie pour des raisons autres que le danger immédiat ou la dégradation volontaire des systèmes de sécurité peut entraîner des sanctions disciplinaires prévues par le règlement intérieur, ainsi que des poursuites judiciaires.

– Les étudiants sont responsables de la propreté des salles de formation. – Ils doivent obligatoirement ranger leur table de travail en fin de cours ou de travaux pratiques et après la pause déjeuner dans la cafétéria. Il leur est demandé de contribuer à l’entretien en maintenant les lieux dans un état de propreté correct. – L’organisation par les étudiants d’événements culturels ou festifs est soumise à l’autorisation du directeur. Les espaces utilisés doivent être remis en état et nettoyés, dans le respect du travail des agents d’entretien et afin de ne pas perturber l’organisation des cours du lendemain.

– Les étudiants sont responsables de la propreté des salles de formation. – Ils doivent obligatoirement ranger leur table de travail en fin de cours ou de travaux pratiques et après la pause déjeuner dans la cafétéria. Il leur est demandé de contribuer à l’entretien en maintenant les lieux dans un état de propreté correct. – L’organisation par les étudiants d’événements culturels ou festifs est soumise à l’autorisation du directeur. Les espaces utilisés doivent être remis en état et nettoyés, dans le respect du travail des agents d’entretien et afin de ne pas perturber l’organisation des cours du lendemain.

– Tout affichage dans l’enceinte de l’école doit être soumis à autorisation du directeur.

– Les espaces d’affichage et leurs affectations doivent être respectés.

– Les étudiants s’emploient au développement harmonieux de la vie collective, par l’application des règles élémentaires de savoir-vivre.

– Ils se doivent assistance mutuelle et respectent le personnel de l’école (enseignants, agents administratifs et techniques).

– Toute expression verbale ou physique contrevenant à ces règles peut faire l’objet d’une sanction.

– Les téléphones portables doivent être éteints afin de ne pas perturber le bon déroulement des cours.

– L’école ne peut en aucun cas être tenue pour responsable des vols à l’intérieur de l’établissement. Les étudiants veillent à leurs effets personnels.

– Tout vol de matériel appartenant à l’établissement peut faire l’objet d’une enquête interne et d’un dépôt de plainte.

Les Frais scolaires sont fixés à 45500 Dh par année  (soit +/- 4500 euros)

Ces frais intègrent les frais d’inscription, les frais de scolarité (études, évaluations, soutenance) ainsi que  les frais de stages et les assurances scolaires.

 

Mode de règlement :

Les frais d’inscription d’un montant de 2000 Dh (+/- 200 euros) sont à verser avant l’entretien d’admission. Ces frais sont remboursées au candidat si il est refusé à l’admission. Ils ne sont pas remboursée si le candidat se désiste de lui même.

– L’étudiant est tenu de se réinscrire pour chaque nouvelle année académique. Les frais de réinscription  équivalents à de 2000 Dh (200 euros)  doivent être réglés avant le début de chaque année académique

– Les Frais de scolarité  s’élèvent à 43.500 Dh par année  (+/_ 3950 euros).

  • Ils doivent être réglés en une seule fois avant le 05 octobre de chaque année académique.
  • Exceptionnellement, le candidat qui en fait la demande expresse pourrait être autorisé à régler ses frais de scolarité en trois versements de 14 .500 Dh chacun. Le premier versement doit être effectué avant le 05 Octobre pour les candidats de première année. Les étudiants en seconde et troisième année doivent s’acquitter des frais du premier trimestre avant le 05 septembre. Le second versement doit être effectué avant le 05 Janvier et le troisième avant le 05 avril de l’année académique en cours.

Tout trimestre entamé est un trimestre dû. Les frais de scolarité du trimestre entamé sera réclamé à l’intéressé.

Un étudiant, qui pour des raisons indépendantes de sa volonté doit interrompre sa scolarité et qui aurait réglé la totalité des frais de scolarité, aura le droit d’être remboursé pour les trimestres non entamés.

Tout étudiant qui n’est pas en règle de ses frais de scolarité est interdit d’accès aux épreuves d’examen.  Tout retard de règlement excédent 15 jours expose l’étudiant à un refus d’accès à l’établissement.

– L’admission à la HEK est acquise après que le candidat ait remis son dossier complet à la direction pédagogique et réussi un entretien devant un jury composé du directeur et de la direction pédagogique. L’entretien portera sur le parcours scolaire et universitaire le cas échéant, les pré-requis et les motivations du candidat.

– Les inscriptions sont ouvertes du 1er mars au 30 septembre. L’étudiant est considéré inscrit à la HEK après avoir rempli les conditions suivantes :

– l’étudiant doit être titulaire du Baccalauréat Science Expérimentales ou d’un autre diplôme reconnu équivalent

– remettre à la direction pédagogique le dossier d’inscription complet, avec le formulaire « mode de règlement des frais d’inscription et de scolarité » dument rempli et signé.

– avoir réglé en totalité les frais d’inscription,

– avoir réglé tout ou partie des frais de scolarité. Le dossier d’inscription est composé de :

– demande manuscrite et motivée d’inscription,

– dossier retiré auprès du secrétariat ou via le site internet de la HEK, dûment rempli,

– deux photocopies du Baccalauréat certifiées conforme par les autorités consulaire du pays d’origine, accompagnées d’une authentification officielle.

– un extrait d’acte de naissance,

– deux photocopie certifiées conforme de la carte de d’identité nationale ou de la carte de résident ou du passeport,

– 8 photos,

– Un certificat médical d’aptitude physique,

– 6 enveloppes timbrées portant le nom et l’adresse de l’étudiant.Tout manquement à l’une de ces conditions peut aboutir à une désinscription n’autorisant pas l’étudiant à se présenter aux examens. La réinscription est obligatoire pour chaque année académique. A la fin de chaque année scolaire, l’étudiant (admis ou ajourné) désireux de s’inscrire pour l’année académique suivante doit renouveler son inscription auprès du service des inscriptions de l’établissement. Les étudiants ayant été inscrits ailleurs qu’à l’établissement ou ayant une autre formation supérieure peuvent être inscrits après délibération de la commission pédagogique.

– L’enseignement est à temps complet. L’assiduité et la ponctualité sont nécessaires au bon      déroulement des cours. L’assiduité et la ponctualité des étudiants sont contrôlés par les enseignants, qui en réfèrent à la direction pédagogique.

– L’assiduité de l’étudiant est obligatoire pour les cours magistraux, les travaux dirigés et les travaux pratiques. Des autorisations d’absences peuvent être accordées par la direction pédagogique, en cas de :Evènement personnels graves, stages faisant objet d’un accord écrit entre l’école et la structure d’accueil, convocations par les autorités militaires, maladie ou accident

– L’acceptation d’une absence imprévue est soumise à la délivrance à postériori d’un justificatif, avec un motif réel et sérieux dont la direction pédagogique se réserve le droit de refuser en raison de tentative de falsification.

– Toute absence non motivée entraine un retrait de point aux examens semestriels à raison de 0,5 point par heure absentée dans la matière concernée. Le retrait est plafonné à 5 points, au-delà, l’étudiant ne peut se présenter à l’examen semestriel. Par ce fait, il est dans l’obligation de s’inscrire directement aux examens de la session de rattrapage pour valider son année académique.

– Les retards ne sont pas acceptés. L’intégration des cours après un retard est soumise à l’accord de la direction pédagogique et celle de l’enseignant dispensant le cours concerné. Tout refus de la part de ces derniers transforme systématiquement le retard en absence.

– En cas d’absences ou retards répétés et non motivés, le directeur se réserve le droit de présenter l’étudiant devant le conseil de discipline en vue d’une sanction pouvant aller jusqu’à l’exclusion temporaire ou définitive de l’école.

– Au cours de leur cursus de formation, les étudiants sont placés sous l’autorité du Directeur, responsable de la discipline générale dans l’établissement.

– Les professeurs veillent au bon déroulement des cours, à l’assiduité des étudiants et signalent toute absence au secrétariat de l’école.

– Les informations relatives au fonctionnement de l’école et à la pédagogie sont portées à la connaissance des étudiants par voie d’affichage ou par notification individuelle.

– Un conseil de discipline est mis en place pour juger les étudiants irrespectueux du présent règlement interne. – La composition de ce conseil est  la suivante :

le directeur. la direction pédagogique. un enseignant permanent. un enseignant vacataire. L’étudiant, lors de sa parution devant la commission peut être assisté par un autre étudiant inscrit à la HEK de son choix.

– Les sanctions prévues pour le non respect du règlement et des règles élémentaires de savoir-vivre sont :

– l’avertissement ( 2 avertissements valent un blâme)

-le blâme (2 blâmes valent une exclusion temporaire)

– l’exclusion temporaire

– l’exclusion, définitive.

– Les décisions disciplinaires sont portées dans le dossier de l’étudiant.

– Les  épreuves d’examens sont accessibles aux étudiants inscrits et autorisé par l’article X du présent règlement interne.

– Pour pouvoir se présenter aux épreuves d’un examen, les étudiants doivent s’inscrire dans un registre, ouvert à cette fin au  secrétariat, et ce pour chaque session. Les dates limites d’inscription aux examens sont fixées par la direction un mois à l’avance. Cette décision ainsi que le calendrier et les horaires des examens sont portés à la connaissance des étudiants par voie d’affichage au sein de l’établissement. Les autorités de l’établissement se réservent le droit de refuser l’inscription aux examens d’un étudiant qui ne s’est pas acquitté de ses frais de scolarité.

– A chaque année académique, les examens comportent des épreuves écrites et pratiques répartis sur deux semestres :en février, les épreuves portent sur l’enseignement dispensé les années antérieures et       de septembre à février de l’année académique en cours. en juin, les épreuves portent sur l’enseignement dispensé les années antérieures et de septembre à juin de l’année académique en cours.

– Les jurys d’examens sont désignés par le directeur de l’établissement ou, en son absence, par son Représentant.

– Les délibérations ont lieu à huit clos. Elles sont présidées par le directeur ou son représentant. La validité de la délibération est conditionnée par l’atteinte du corum des jurys d’examens. Chaque décision est soumise au vote. En cas de parité des voix, la décision finale revient au directeur d’établissement.

– En fin de chaque année académique, les examinateurs procèdent à la délibération et déclarent les étudiants  admis et les étudiants  ajournés.

– Une session de rattrapage est programmée dont les dates sont précisées chaque année par la direction de l’école après la délibération du jury d’examens.

– La validation de chaque module est obtenue par une moyenne des notes  au moins égale à 10 sur 20.

– un coefficient peut être attribuer aux différentes épreuves. Cette pondération est portée à la connaissance des étudiants au plus tard à l’inscription aux examens.

– Chaque module invalidé nécessite son repassage à la session de rattrapage – Nul ne peut admis à l’année académique supérieure sans la validation de la totalité de ces modules après la session de rattrapage. En cas d’invalidation d’un ou plusieurs modules, l’étudiant est alors appelé à redoubler son année de formation.

– Les décisions du jury sont souveraines, définitives et irrévocables. La proclamation des résultats est immédiatement et publiquement par affichage dans l’établissement. Les résultats  sont également notifiés par écrit individuellement.

– Toute tentative ou complicité de fraude à un examen annule partiellement ou totalement l’épreuve pour l’étudiant. Le directeur se réserve le droit de traduir l’étudiant devant le conseil de discipline (cf article XII).

– A l’issue de la validation de tous les modules et des stages (cf article XVI), la Haute Ecole de Kinésithérapie délivre à l’étudiant une attestation de réussite des examens.

– La contestation est un droit de l’étudiant écrite relative à une erreur matérielle, et adressée par un étudiant au président de jury ou son délégué saisit et réunit un jury restreint composé du secrétaire et de trois membres au moins du jury concerné. Ce jury restreint statue sur le cas litigieux dans un délai de trois jours ouvrables à partir de la saisie.

En cas d’erreur ayant des conséquences modifiant d’une manière importante les résultats de la délibération, il invite d’urgence à la nouvelle délibération le jury officiel qui pourra délibérer quel que soit le nombre de présents, pour peu qu’il s’élève à trois membres, en plus du président ou son délégué.

a- Chaque étudiant est amené à établir un mémoire dont les critères d’élaboration sont tracés dans un document spécifique remis à chaque étudiant en troisième année.

b- La préparation du mémoire peut débuter au cours de la troisième année et la soutenance doit impérativement se tenir au sein de la HEK après la validation de tous les modules et avant le 31 décembre de la même année.

c- Le choix du sujet de mémoire et du directeur de mémoire  est soumis à la validation de la direction pédagogique de la HEK.

d- La présentation du mémoire à la soutenance est soumise à la validation préalable du directeur de mémoire, et du comité de lecture organisé par l’établissement.

e- En fin de troisième année, l’étudiant est habilité à présenter la soutenance de son mémoire, après l’autorisation de la direction pédagogique qui fixe la date de la soutenance en concertation avec l’étudiant. f- L’étudiant est déclaré kinésithérapeute après la soutenance de son mémoire et doit retirer son diplôme auprès de l’école.

– Les travaux des étudiants sont réalisés dans un cadre pédagogique. A ce titre, ils ont le statut d’œuvre collective. – L’école en est propriétaire et titulaire des droits d’auteur. – En cas de publication associant l’école à une société d’édition et impliquant un ou plusieurs étudiants, une convention particulière est signée entre les parties. – L’Ecole peut céder les droits patrimoniaux à un tiers en y associant le nom du ou des étudiants concernés ; – L’école peut présenter librement les mémoires des étudiants dans le cadre d’une publication, un congrès, une formation ou un séminaire.et les utiliser dans le cadre d’une étude de recherche

– Toute modification ultérieure, adjonction ou retrait au présent règlement sera soumis à la même procédure, à savoir la validation par le conseil d’administration et porté à la connaissance des intéressés. – Le présent règlement entrera en vigueur le 1er janvier 2009. – Tout élève inscrit à HEK est sensé avoir pris connaissance du règlement intérieur en vigueur.

– Au cours du cursus de formation, les étudiants sont appelé à effectuer des stages, en première, deuxième et troisième année. Ces stages sont soumis à une validation de l’encadrant (cf règlement spécifique des stages). – la tenue vestimentaire du stagiaire est composée d’une tunique et un pantalon blancs. – Les consignes du lieu de stage doivent être impérativement respectées. – Le stagiaire doit promouvoir la kinésithérapie.

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